Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALFATHERM
Monsieur Bruno CHARPENTIER

Numéro de dépôt :
1030466
Date de dépôt :
04/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CALFATHERM

Déposée le 4 juillet 1977 par monsieur Bruno CHARPENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CALFATHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bruno CHARPENTIER domicilié(e) 38, rue Claude Terrasse, 75016 PARIS - France.

La marque CALFATHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CALFATHERM est expirée depuis le 4 juillet 1987.

Bruno CHARPENTIER a également déposé les autres marques suivantes : Les Champerloises , L'ART ET LE FEU , DOUBLE V


Monsieur Bruno CHARPENTIER - 38, rue Claude Terrasse, 75016 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-020

Joint de calfeutrement moulé aux silicones, spécialement étudier pour calfeutrer portes et fenêtres et autres produits sanitaires.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.